Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site minibusfrance.com est édité par :

Sixième Sens

Adresse : 58 Rue de Monceau, 75008 Paris, France

Téléphone : 01 72 68 23 91

Email : contact@protocol-360.com

Site web : minibusfrance.com

2. Hébergeur

Vercel Inc.

440 N Barranca Avenue #4133

Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site minibusfrance.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sixième Sens Limousines.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Sixième Sens s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Sixième Sens ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Sixième Sens décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles effectués via ce site sont régis par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse suivante :

Consulter notre Politique de Confidentialité →

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.

6. Cookies

Le site minibusfrance.com peut être amené à utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visites. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Le refus des cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

Les cookies utilisés sur ce site sont les suivants :

  • Cookies techniques : nécessaires au bon fonctionnement du site (préférence de langue, session).
  • Cookies de mesure d'audience : permettent de mesurer la fréquentation et l'utilisation du site à des fins d'amélioration.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@protocol-360.com

WhatsAppAppelerEmail
Mentions Légales | Sixième Sens | Sixième Sens